Stripe Billing et Tax : tarifs des abonnements et conditions d'annulation

Tarifs

Stripe propose actuellement des plans tarifaires par abonnement pour Stripe Billing et Stripe Tax, ce qui vous donne l'option de choisir la manière de payer pour ces produits. Vous pouvez opter pour la souplesse d'un paiement au fur et à mesure ou pour une plus grande prévisibilité des coûts grâce à un abonnement mensuel.


Foire aux questions


Comment souscrire une offre par abonnement ?

Vous pouvez vous inscrire ou passer à une offre par abonnement à partir de la page Vos offres dans le Dashboard Stripe.


Pourquoi l'option de souscription d’une offre par abonnement ne s'affiche-t-elle pas ?

Les offres d’abonnement sont proposées uniquement si l’abonnement est disponible dans votre région. Actuellement, les offres par abonnement sont disponibles dans les régions suivantes :

Nous travaillons à la mise en place d'une option de tarification par abonnement pour les clients de Stripe Billing et Stripe Tax dans d'autres régions.


Quelles sont les conditions de Stripe pour l'annulation d'un abonnement ?

Toutes nos offres par abonnement nécessitent un engagement annuel. Votre contrat annuel commence à minuit UTC le jour suivant votre inscription et se termine un an plus tard. Une fois que vous avez souscrit un abonnement, vous devez payer les frais d'abonnement et les éventuels frais de dépassement encourus pendant toute l'année, même si vous planifiez une résiliation pendant la période en cours.

Toutes nos offres d'abonnement sont automatiquement renouvelées pour une nouvelle période d'un an, sauf si vous planifiez une résiliation afin ne pas renouveler votre contrat. Si vous ne souhaitez pas que votre abonnement soit renouvelé automatiquement, vous devez planifier son annulation avant la date de renouvellement automatique.


Comment puis-je annuler mon offre par abonnement ?

Pour planifier la résiliation de votre abonnement :

Une fois la résiliation planifiée et le contrat actuel arrivé à son terme, vous passez automatiquement à une offre avec paiement à l'utilisation.

Votre paiement n'est pas remboursable. Les abonnements Stripe sont proposés uniquement sur la base d'un engagement annuel. En vous abonnant, vous acceptez de payer les frais d'abonnement et tous les frais de dépassement encourus jusqu'au terme de l'abonnement. Nous n'offrons pas de remboursement (au prorata ou autre) si vous résiliez votre abonnement avant la fin de la période en cours.


Quels sont les frais à payer pour l'inscription par abonnement à un produit Stripe ?

En tant qu'abonné à un produit Stripe, vous êtes redevable des frais d'abonnement qui couvrent votre utilisation du produit dans la limite du droit d'utilisation que vous avez sélectionné pour la durée de l'abonnement. Le cas échéant, vous êtes également redevable de frais de dépassement pour tout volume dépassant le droit d'utilisation sélectionné.

Tous nos abonnements nécessitent un engagement annuel. Pour en savoir plus sur ces frais, consultez notre tarification.


Qu'est-ce que le droit d'utilisation d'un produit ?

Le droit d'utilisation d'un produit correspond à la quantité désignée pour l'utilisation que vous avez choisie lors de la souscription à votre offre d'abonnement. Il s'agit de la limite d'utilisation du produit incluse dans les frais d'abonnement que vous payez. Si vous dépassez cette quantité, vous devrez payer des frais de dépassement en plus de votre abonnement.


Que sont les frais de dépassement ?

Les frais de dépassement sont des frais supplémentaires que vous devez payer si vous dépassez votre droit d'utilisation du produit. Nous ne facturons des frais de dépassement que sur l'utilisation non comprise dans la limite d'utilisation que vous avez sélectionnée. Les exemples suivants montrent des frais de dépassement typiques :


Quand les frais me seront-ils facturés et que comprendra ma facture ?

Les frais d'abonnement récurrents sont facturés au début de l'abonnement, puis au début de chaque période de facturation suivante (en fonction de l'offre que vous avez choisie). Les frais de dépassement que vous avez encourus sont facturés à la fin du mois au cours duquel ils ont été encourus.

Voici un exemple : Si vous souscrivez le contrat Stripe Billing annuel avec un droit d'utilisation de 100 000 USD qui commence le 15 septembre 2024 à minuit UTC :

Veuillez nous contacter si vous avez des questions concernant la facturation.


Comment les frais me seront-ils débités ?

Pour l'heure, les frais d'abonnement de Stripe ne peuvent être payés qu'à partir du solde de votre compte Stripe. Les conditions générales standard en matière de paiement à partir du solde de votre compte Stripe s'appliquent. Nous prévoyons d'ajouter d'autres moyens de paiement à l'avenir.


Quel est l'engagement contractuel minimal ?

Toutes nos offres par abonnement nécessitent un engagement annuel. Votre contrat annuel commence à minuit UTC le jour suivant votre inscription et se termine un an plus tard. Une fois que vous avez souscrit un abonnement, vous devez payer les frais d'abonnement pour toute l'année, même si vous planifiez une résiliation pendant la période en cours.

Si vous préférez une solution plus souple, nous proposons des offres avec paiement à l'utilisation.


Mon abonnement se renouvelle-t-il automatiquement ?

Toutes nos offres par abonnement se renouvellent automatiquement à la date anniversaire pour une période d'un an supplémentaire. Si vous ne souhaitez pas que votre abonnement soit renouvelé automatiquement, vous devez planifier son annulation avant la date de renouvellement automatique, comme stipulé dans nos conditions d'annulation des abonnements.


Je n'avais pas l'intention d'annuler mon abonnement. Comment puis-je me réabonner ?

Si vous avez planifié une résiliation d'abonnement par accident, vous pouvez l'annuler à tout moment avant la date de renouvellement du contrat :

Une fois rétabli, votre abonnement se renouvellera automatiquement à la date de renouvellement initiale (date anniversaire de votre contrat d'un an).


Que puis-je faire si je souhaite modifier mon offre ?

Vous pouvez passer à une offre supérieure à tout moment. La nouvelle offre prendra effet au début de votre prochaine période de facturation. Par exemple, si vous êtes facturé le 15 de chaque mois et que vous passez à une offre supérieure le 20 octobre, le nouveau tarif et le nouveau droit d'utilisation s’appliqueront à partir du 15 novembre.

Toutefois, vous ne pouvez pas passer à une offre inférieure pendant la durée de votre contrat. Par exemple, si vous souscrivez un abonnement avec un volume Billing de 250 000 USD, vous pouvez passer à un volume Billing de 500 000 USD, mais pas à un volume Billing de 100 000 USD pendant la période du contrat. Vous pouvez cependant planifier un passage au niveau de 100 000 USD pour son entrée en vigueur à votre prochaine période contractuelle annuelle.


Proposez-vous des offres mensuelles ?

À l'heure actuelle, nous proposons uniquement des abonnements annuels avec paiement mensuel. Si vous préférez une solution plus souple, nous proposons des offres avec paiement à l'utilisation.


Que se passe-t-il en cas d'oubli ou d'échec du paiement ?

Stripe se réserve le droit de suspendre temporairement votre accès aux services en cas de défaut de paiement ou de violation de nos conditions standard. Si vous payez à partir de votre solde Stripe, les conditions générales standard s'appliquent.


Si j'ai payé à l'avance, recevrai-je un remboursement au prorata en cas d'annulation ?

Nous n'offrons pas de remboursement au prorata lorsque vous payez à l'avance, car nous proposons uniquement des abonnements qui nécessitent un engagement annuel. En vous abonnant, vous acceptez de payer les frais d'abonnement et tous les frais de dépassement encourus. Nous n'offrons pas de remboursement (au prorata ou autre) si vous résiliez votre abonnement avant la fin de la période en cours.


Quelles sont les taxes à payer sur l'achat de mon abonnement ?

Nous estimons les taxes annuelles à payer sur la base des taux en vigueur au moment du paiement. Les taxes et les taux de taxe sur les produits sont susceptibles d'être modifiés. Si vous ne voyez pas de taxe au moment du paiement, il se peut qu'une obligation de déclaration soit nécessaire dans votre juridiction.


Puis-je obtenir un tarif d'abonnement personnalisé ?

Des tarifs personnalisés sont disponibles pour les entreprises traitant un volume important de paiements, des transactions de valeur élevée, ou dotées d'un modèle économique unique.

Contactez notre équipe de ventes pour en savoir plus.