Stripe Billing et Stripe Tax : Tarifs des abonnements et conditions d'annulation

Stripe propose des plans tarifaires par abonnement pour Stripe Billing et Stripe Tax. Bénéficiez de la prévisibilité d'un abonnement mensuel.


Foire aux questions


Comment souscrire une offre par abonnement?

Vous pouvez vous inscrire ou passer à une offre par abonnement à partir de la page Vos offres dans le Dashboard Stripe.

Nous poursuivons nos efforts pour proposer des offres par abonnement à nos clients du monde entier. Si votre région est prise en charge, vous aurez la possibilité de vous inscrire.

Quelles sont les conditions de Stripe pour l'annulation d'un abonnement?

Toutes nos offres par abonnement nécessitent un engagement annuel. Votre contrat annuel commence à minuit UTC le jour suivant votre inscription et se termine un an plus tard. Une fois que vous avez souscrit un abonnement, vous devez payer les frais d'abonnement et les éventuels frais de dépassement encourus pendant toute l'année, même si vous annulez votre abonnement pendant la période en cours.

Toutes nos offres d'abonnement sont automatiquement renouvelées pour une nouvelle période d'un an, à moins que vous n'annuliez votre contrat pour ne pas le renouveler. Si vous ne souhaitez pas que votre abonnement soit renouvelé automatiquement, vous devez planifier son annulation avant la date de renouvellement automatique.

Comment puis-je annuler mon offre par abonnement?

Seuls les administrateurs de comptes peuvent annuler un abonnement.

Pour planifier une annulation :

Une fois l'annulation planifiée et le contrat actuel arrivé à son terme, vous passez automatiquement à une offre de paiement à l'utilisation.

Votre paiement n'est pas remboursable. Les abonnements Stripe sont proposés uniquement sur la base d'un engagement annuel. En vous abonnant, vous acceptez de payer les frais d'abonnement et tous les frais de dépassement encourus pendant la durée de l'abonnement. Nous n'offrons pas de remboursement (au prorata ou autre) si vous annulez votre abonnement avant la fin de la période en cours.

Comment fonctionne la tarification pour un abonnement à un produit Stripe?

Tous nos abonnements nécessitent un engagement annuel. Les frais d'abonnement couvrent votre utilisation du produit jusqu'à concurrence de votre droit d'utilisation du produit sélectionné pour la durée de l'abonnement. Des frais de dépassement peuvent également vous être exigés pour toute utilisation dépassant votre limite de droit d'utilisation du produit. Pour en savoir plus sur ces frais, consultez l'article Tarification de Stripe.

Qu'est-ce que le droit d'utilisation d'un produit?

Le droit d'utilisation d'un produit correspond au volume d'utilisation que vous avez choisi lors de la souscription à votre plan d'abonnement. Il s'agit du volume d'utilisation du produit inclus dans les frais d'abonnement que vous payez. Si vous dépassez ce volume, vous devrez payer des frais de dépassement en plus de votre abonnement.

Que sont les frais de dépassement?

Les frais de dépassement sont des frais supplémentaires que vous devez payer si vous dépassez votre droit d'utilisation du produit. Nous ne facturons des frais de dépassement qu'en cas d'utilisation supérieure à celle à laquelle vous avez droit. Les exemples suivants montrent des frais de dépassement typiques :

Quand serai-je débité(e) et que comprendra ma facture?

Les frais d'abonnement récurrents sont débités au début de l'abonnement, puis au début de chaque période de facturation suivante (en fonction de l'offre que vous avez choisie). Les frais de dépassement vous seront débités à la fin du mois au cours duquel ils ont été encourus.

Par exemple, si vous souscrivez le contrat annuel Stripe Billing avec un droit d'utilisation de 100 000 USD qui commence le 15 septembre 2024 à minuit UTC :

Comment les frais me seront-ils débités?

Par le solde de votre compte Stripe. Les conditions d'utilisation standard relatives au paiement avec le solde de votre compte Stripe s'appliquent. Nous prévoyons d'ajouter d'autres moyens de paiement à l'avenir.

Quel est l'engagement contractuel minimal?

Toutes nos offres par abonnement nécessitent un engagement annuel. Votre contrat annuel commence à minuit UTC le jour suivant votre inscription et se termine un an plus tard. Une fois que vous avez souscrit un abonnement, vous devez payer les frais d'abonnement pour toute l'année, même si vous annulez votre abonnement pendant la période en cours.

Si vous préférez une solution plus flexible, nous proposons des offres tarifaires à l'utilisation.

Mon abonnement se renouvelle-t-il automatiquement?

Oui. Toutes nos offres par abonnement se renouvellent automatiquement à la date anniversaire pour une durée supplémentaire d'un an. Si vous ne souhaitez pas que votre abonnement soit renouvelé automatiquement, vous devez planifier son annulation avant la date de renouvellement automatique, comme stipulé dans nos conditions d'annulation des abonnements.

Je n'avais pas l'intention d'annuler mon abonnement. Comment puis-je me réabonner?

Si vous avez planifié une annulation d'abonnement par accident, vous pouvez l'annuler à tout moment avant la date de renouvellement du contrat :

Une fois rétabli, votre abonnement se renouvellera automatiquement à la date de renouvellement initiale (date anniversaire de votre contrat d'un an).

Puis-je passer à une offre supérieure ou inférieure?

Vous pouvez passer à une offre supérieure à tout moment. La nouvelle offre prendra effet au début de votre prochaine période de facturation. Par exemple, si vous êtes débité(e) le 15 de chaque mois et que vous passez à une offre supérieure le 20 octobre, le nouveau tarif et le nouveau droit d'utilisation s'appliqueront à partir du 15 novembre.

Vous ne pouvez pas passer à une offre inférieure pendant la durée de votre contrat. Par exemple, si vous souscrivez un abonnement avec un volume Billing de 250 000 USD, vous pouvez passer à un volume Billing de 500 000 USD, mais non à un volume Billing de 100 000 USD pendant la période du contrat. Vous pouvez planifier un passage au niveau inférieur de 100 000 USD qui entrera en vigueur lors de la prochaine période contractuelle annuelle.

Pour passer à une offre inférieure :

Proposez-vous des offres mensuelles?

À l'heure actuelle, nous proposons uniquement des abonnements annuels avec paiement mensuel. Si vous préférez une solution plus flexible, nous proposons des offres tarifaires à l'utilisation.

Que se passe-t-il en cas d'oubli ou d'échec du paiement?

Stripe se réserve le droit de suspendre temporairement votre accès aux services si vous ne payez pas ou si vous enfreignez nos conditions d'utilisation standard.

Si j'ai payé à l'avance, recevrai-je un remboursement au prorata en cas d'annulation?

Nous n'offrons pas de remboursement au prorata lorsque vous payez à l'avance, car nous proposons uniquement des abonnements qui nécessitent un engagement annuel. En vous abonnant, vous acceptez de payer les frais d'abonnement et tous les frais de dépassement encourus. Nous n'offrons pas de remboursement (au prorata ou autre) si vous planifiez l'annulation de votre abonnement avant la fin de la période en cours.

Quelles sont les taxes à payer sur l'achat de mon abonnement?

Nous estimons les taxes annuelles à percevoir sur la base des taux en vigueur au moment du paiement. Les taxes et les taux d'imposition sur les produits sont susceptibles d'être modifiés. Si vous ne voyez pas de taxe au moment du paiement, il est possible qu'une obligation de déclaration soit nécessaire dans votre juridiction.

Puis-je obtenir un tarif d'abonnement personnalisé?

Des tarifs personnalisés sont disponibles pour les entreprises traitant un volume important de paiements, des transactions de valeur élevée, ou dotées d'un modèle économique unique.

Veuillez nous contacter pour en savoir plus.